Pour la location de yachts avec équipage, le contrat le plus utilisé est le MYBA, du nom de l’association internationale des courtiers en yachts qui en a défini le modèle. C’est un texte standard, reconnu par les armateurs et les courtiers, mais il vaut la peine de savoir ce qu’il contient. Voici les clauses à lire avec attention.
Ce guide est informatif : seul fait foi le contrat que vous signez, avec les éventuelles conditions supplémentaires convenues.
Les parties et le bateau
Le contrat indique qui loue (généralement une personne pour tout le groupe), l’armateur, le courtier et le bateau, avec ses principales caractéristiques. Vérifiez que le nom du bateau, le nombre maximal d’invités et l’équipage correspondent à ce qui a été convenu.
Dates, ports et horaires
Sont indiqués le port d’embarquement et de débarquement et les horaires de début et de fin. Si l’embarquement et le débarquement ont lieu dans des ports différents, ou si l’on veut partir d’un port éloigné de la base du bateau, il peut y avoir des frais de transfert.
Les paiements
En général, le paiement est divisé en deux : un acompte à la signature et le solde quelques semaines avant le départ. Les échéances exactes sont écrites dans le contrat et doivent être respectées : un retard peut compromettre la réservation.
La provision de bord (APA)
L’APA est une avance pour les dépenses de la semaine : carburant, ports, nourriture et boissons. Elle est souvent calculée en pourcentage du prix de la location. Le capitaine tient les comptes et, en fin de semaine, restitue la différence ou demande un complément, avec les reçus. Nous en parlons aussi dans ce qui est inclus dans le prix.
Les taxes
La TVA sur la location dépend du pays et, parfois, de l’itinéraire. Le devis doit indiquer clairement si le prix est avec ou sans TVA et quel taux s’applique.
Annulation
Le contrat établit ce qui se passe en cas d’annulation : en général, plus on se rapproche du départ, plus la part non remboursable est élevée. Lisez cette partie tranquillement et envisagez une assurance annulation voyage.
Mauvais temps et sécurité
La sécurité relève du capitaine : si la météo ne le permet pas, il peut décider de ne pas sortir ou de changer d’itinéraire. En général, le mauvais temps ne donne pas droit à un remboursement, car le bateau reste de toute façon à la disposition des invités.
Pannes et problèmes techniques
Si le bateau subit une panne qui empêche de l’utiliser pendant un certain temps, le contrat prévoit comment la gérer : réparation, remplacement ou remboursement proportionnel. Ce sont des règles qui protègent l’invité.
Règles de conduite
Il y a des clauses sur le nombre d’invités, l’utilisation du bateau, le respect des lois locales et les dommages causés par les invités. Le capitaine peut faire respecter ces règles à bord.
Questions fréquentes
Qui m’aide à lire le contrat ?
Le courtier. Avec nous, vous parlez toujours avec un seul interlocuteur, qui vous explique les clauses avant la signature.
Puis-je ajouter des services après la signature ?
Oui : chef, transferts, vols privés et autres services sur mesure peuvent être ajoutés aussi dans un second temps, avec une proposition unique.
Vous avez un devis à comprendre ? Écrivez-nous : nous le lisons ensemble, ligne par ligne. Vous trouverez d’autres réponses dans les questions fréquentes.
